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Doucet, Michel

Michel Doucet
Michel Doucet
Michel Doucet est diplômé du programme de science politique de l'Université de Moncton (1977) et du programme de droit (common law) de l'Université d'Ottawa (1982). Il a obtenu en 1985 une maîtrise en droit à Cambridge University, en Angleterre. Michel Doucet est un juriste dont la carrière reflète trois grandes orientations : l'engagement politique et social, la promotion de la francophonie et l'administration de la justice en français.

Carrière juridique : Michel Doucet a choisi une carrière universitaire. Professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Moncton, ses domaines d'enseignement comprennent les obligations contractuelles, les sûretés immobilières, la procédure civile, la restitution, les droits linguistiques et les recours. Le professeur Doucet joue un rôle clé dans la création du Centre international de la common law en français de la Faculté de droit ; il en assure la direction de 1989 à 1995. À ce titre, il participe à de nombreuses missions en Europe, en Afrique, en plus d'organiser de nombreux séminaires et colloques internationaux. Affecté à Paris en 1992-1993, il occupe le poste de directeur du Programme d'appui au processus démocratique et de promotion des droits de l'Hommes au sein de l'Agence internationale de la Francophonie (AIF), le secrétariat des instances de la Francophonie. Michel Doucet a été, de 1995 à 2000, doyen de la Faculté de droit de l'Université de Moncton. Il poursuit également une pratique de droit active, principalement en matière de droits linguistiques, ce qui l'amène à plaider devant de nombreux tribunaux canadiens dans différentes provinces et également devant la Cour suprême du Canada. En plus, il est membre du Tribunal canadien des droits de la personne et arbitre en matière de relation industrielle.

Engagements communautaires : La participation à l'administration et à la planification des activités dans son milieu a toujours été une dimension importante de sa vie, et ce dès le stade des études universitaires. Aujourd'hui encore il est très actif dans la communauté, principalement dans un effort de promotion de la francophonie et d'épanouissement de la common law en français. Entre autres, il est l'auteur d'un rapport qui aboutit à la création de l'Association des juristes d'expression française du Nouveau-Brunswick. Il a oeuvré dans diverses associations, comme la Société des Acadiens et des Acadiennes du Nouveau-Brunswick, la Fédération des francophones hors-Québec, la Société nationale de l'Acadie, le programme national d'administration de la justice dans les deux langues officielles, assez souvent avec un mandat exécutif. Très attentif à la situation politique des francophones, il a été chroniqueur politique (1989-1990) et éditorialiste (1992-1997) pour la revue Ven'd'Est. Il est aussi invité régulièrement à Radio-Canada, à RDI et par plusieurs autres médias d'information pour commenter l'actualité politique. Il a siégé sur la Commission provinciale de l'éducation du Nouveau-Brunswick de 1996 à 1998 et a agit à titre d'expert en matière de coopération juridique et judiciaire auprès de l'AIF, à Paris. Il s'est vu décerné par le gouvernement du Québec l'Ordre des francophones d'Amérique (1990) et par le gouvernement canadien le Certificat du mérite civique (1991). Lors du Symposium national sur les langues officielles marquant le dixième anniversaire de la Loi sur les langues officielles de 1988, organisé par le gouvernement canadien, le ministère de la Justice du Canada lui a décerné une mention d'honneur en reconnaissance de son engagement envers la dualité linguistique et juridique au Canada. En 1999, l'Association des juristes francophones du Nouveau-Brunswick lui décernait la mention de juriste de l'année.

Publications : En plus d'un recueil de jurisprudence commenté et annoté sur les obligations contractuelles, il a publié de nombreux articles dans différentes revues. Il a également à son compte plusieurs chapitres de livre, des livres et plusieurs études juridiques.

Voir les documents suivants:

La réforme du mode de scrutin au Canada et les communautés francophones

Processus de nomination des juges à la Cour suprême

Le pluralisme linguistique: l'aménagement de la coexistence des langues

Le Barreau du Nouveau-Brunswick et la réglementation du français dans la profession juridique


La Cour suprême du Canada et le principe de la progression vers l'égalité des droits linguistiques : un dialogue inachevé
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Maître Michel Doucet
515, rue Avant-Garde
Dieppe (Nouveau-Brunswick)  E1A 5Z4
CA
Tél. : (506) 854-0253
Tél. : (506) 863-2136
Courriel : DoucetM@UMoncton.ca

 

  • Catégorie : Justice



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Modification : 2016-10-10