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Whitfield c. Whitfield (décision du 1er mai 2014)

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Vous pouvez télécharger ci-dessous les motifs de la décision rendue le 1er mai 2014 par le juge J. R. McIsaac, de la Cour supérieure de justice de l'Ontario, dans le dossier Whitfield c. Whitfield. Veuillez prendre note qu'au premier paragraphe, il y a une faute de frappe: l'année « 2011 » devrait plutôt être « 2001 ».
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  • Catégorie : Justice



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Modification : 2014-05-04