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Grammond, Sébastien

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Sébastien Grammond
Sébastien Grammond
Sébastien Grammond est professeur à la Section de droit civil de l'Université d'Ottawa depuis 2004. Il a enseigné le droit des obligations, le droit des autochtones, la procédure civile et le droit des affaires. Il est devenu professeur titulaire en 2011. Il a été vice-doyen à la recherche de 2005 à 2008, doyen par intérim de 2008 à 2009, puis doyen de 2009 à 2014. Dans le cadre de ces fonctions administratives, il a contribué à la mise sur pied du programme de mineure en droit et du programme de droit canadien et il a favorisé le développement d'une culture de la recherche au sein de la Section de droit civil. Il a également participé à la mise sur pied du cours d'été portant sur les traditions juridiques autochtones dispensé dans certaines communautés cries du nord du Québec. En 2016, il a été élu membre de la Société royale du Canada.

Les recherches de Sébastien Grammond portent tout d'abord sur le droit des peuples autochtones et, plus généralement, sur le traitement juridique des problématiques minoritaires. Il est l'auteur de trois livres et de plusieurs articles portant sur ces sujets. Aménager la coexistence : les peuples autochtones et le droit canadien, paru en 2003, est un traité complet portant sur le droit des autochtones au Canada et a valu à son auteur le prix de la Fondation du Barreau du Québec. Une version anglaise et considérablement augmentée de livre a été publiée en 2013 sous le titre Terms of Coexistence: Indigenous Peoples and Canadian Law. Un autre ouvrage, Identity Captured by Law: Membership in Canada's Indigenous Peoples and Linguistic Minorities (2009) analyse en profondeur la question de la définition juridique de l'appartenance aux communautés autochtones et aux minorités linguistiques d'une manière qui soit compatible avec les droits de la personne et l'autonomie des groupes concernés. La question de la reconnaissance des groupes autochtones fait l'objet des recherches actuelles de Sébastien Grammond, qui bénéficient de l'appui financier du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada. Ses autres publications dans ce domaine ont abordé des problématiques telles l'adaptation des droits de la personne aux différences culturelles ou la réception des systèmes juridiques autochtones en droit canadien.

Du côté du droit privé, Sébastien Grammond entreprend également des recherches liées aux thèmes de la justice contractuelle et de la détermination du contenu du contrat. Il est l'auteur de textes sur l'interprétation des contrats, les clauses abusives et les obligations implicites. Il a récemment publié, en collaboration avec deux collègues de la Faculté de droit, Quebec Contract Law, un ouvrage qui synthétise le droit québécois des obligations contractuelles à l'intention d'un public anglophone.

Après des études en génie, Sébastien Grammond a obtenu un baccalauréat (1992) et une maîtrise (1994) en droit de l'Université de Montréal. Il a débuté sa carrière en effectuant un stage comme recherchiste auprès du juge en chef Antonio Lamer de la Cour suprême du Canada. Il a pratiqué le droit durant plusieurs années au sein du cabinet Dentons, à Montréal, oeuvrant notamment dans les domaines du droit des autochtones, du droit constitutionnel et administratif, du droit des affaires et du droit de la construction. Laissant de côté la pratique à temps plein en 2001, il a obtenu une maîtrise (2002) puis un doctorat (2004) en droit de l'Université d'Oxford. Membre des barreaux du Québec (1994) et de l'Ontario (2007), il a souvent plaidé devant la Cour d'appel du Québec et la Cour suprême du Canada, notamment dans le Renvoi sur la Loi sur les valeurs mobilières, le Renvoi sur la réforme du Sénat et le Renvoi sur la Loi sur la Cour suprême, ainsi que devant des tribunaux d'arbitrage commercial chargés d'entendre des dossiers complexes. Il a défendu la cause du bilinguisme en Alberta (l'affaire Caron et Boutet) et s'est opposé à l'application des délais de prescription en matière d'agressions sexuelles (l'affaire Christensen).

Les réalisations de Sébastien Grammond ont été couronnées par plusieurs prix et distinctions. Ses travaux ont fait l'objet de conférences non seulement au Canada, mais aussi en France, en Belgique, en Espagne et au Chili. Il a également offert des formations aux juges et aux juristes de la fonction publique. Il est souvent sollicité par les médias pour commenter les dimensions juridiques de sujets d'actualité. Le Barreau du Québec lui a octroyé le titre d'avocat émérite en 2012 et lui a attribué le prix Mérite en (2014).

Voir:
Le Sénat et la représentation de la francophonie canadienne: une tradition et un droit

La réforme du mode de scrutin au Canada et les communautés francophones

Should Supreme Court Judges be Required to be Bilingual?
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Sébastien Grammond
Professeur agrégé
Section de droit civil
Faculté de droit
Université d'Ottawa
57, rue Louis-Pasteur
Ottawa (Ontario)  K1N 6N5
Tél. : (613) 562-5902
Télécopie : 613-562-5121
Courriel : Sebastien.Grammond@UOttawa.ca

 

  • Catégorie : Justice



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Modification : 2017-04-21