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R. c. Vaillant, 2011 ABPC 383
Vous pouvez télécharger ci-dessous le texte de la décision rendue le 15 décembre 2011 par la juge A. J. Brown dans l'affaire R. c. Vaillant, 2011 ABPC 383.
Texte de la décision
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Catégorie
: Justice
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Modification : 2012-02-07
